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Contrôler la conformité de votre organisation et de vos établissements

Audit de conformité réglementaire SST et Environnement

ALEA PREVENTION - DUERP
Audit de conformité réglementaire SST et Environnement
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Descriptif



CONTEXTE

Votre organisation est soumise à des exigences réglementaires spécifiques selon votre activité, votre taille ou  votre organisation interne.

L'audit de conformité réglementaire SST et Environnement vous permet de vérifier votre conformité vis-à-vis des textes réglementaires qui sont applicables à votre organisation et vos différents établissements en matière d’environnement et de santé et sécurité au travail.

 

LES TEXTES REGLEMENTAIRES APPLICABLES

° Code du travail > Partie Réglementaire > partie IV

° Code de l'environnement

° APAE

° APG

° Exigences locales

 

OBJECTIFS

° Evaluer le taux de conformité des installations du/de vos établissement(s)

°Synthétiser les non-conformitéS et le degré de maîtrise des exigences réglementaires en matière d'Environnement et SST

°Proposer des actions pour répondre aux non-conformités

 

NOTRE DEMARCHE

Visite détaillée de vos locaux et étude des documents obligatoires en matière d'environnement et de santé et sécurité au travail

Confrontation entre les exigences légales environnementales et SST applicables , et l'état des lieux de votre organisation

Rédaction et rendu d'un rapport d'audit synthétisant l'état des non-conformités, de leur niveau de maîtrise et les actions à mettre en place 

 

AVANTAGES

Une démarche en conformité avec les exigences normatives ISO/OHSAS. Vous disposerez d'un document synthétique montrant l'ensemble des non-conformités réglementaires

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