Contrôler la conformité de votre organisation et de vos établissements

CONTEXTE

Votre organisation est soumise à des exigences réglementaires spécifiques selon votre activité, votre taille ou  votre organisation interne.

L'audit de conformité réglementaire SST et Environnement vous permet de vérifier votre conformité vis-à-vis des textes réglementaires qui sont applicables à votre organisation et vos différents établissements en matière d’environnement et de santé et sécurité au travail.

LES TEXTES REGLEMENTAIRES APPLICABLES

° Code du travail > Partie Réglementaire > partie IV

° Code de l'environnement

° APAE

° APG

° Exigences locales

OBJECTIFS

° Evaluer le taux de conformité des installations du/de vos établissement(s)

°Synthétiser les non-conformitéS et le degré de maîtrise des exigences réglementaires en matière d'Environnement et SST

°Proposer des actions pour répondre aux non-conformités

NOTRE DEMARCHE

1° Visite détaillée de vos locaux et étude des documents obligatoires en matière d'environnement et de santé et sécurité au travail

2° Confrontation entre les exigences légales environnementales et SST applicables , et l'état des lieux de votre organisation

3° Rédaction et rendu d'un rapport d'audit synthétisant l'état des non-conformités, de leur niveau de maîtrise et les actions à mettre en place 

AVANTAGES

Une démarche en conformité avec les exigences normatives ISO/OHSAS. Vous disposerez d'un document synthétique montrant l'ensemble des non-conformités réglementaires

ALEA PREVENTION - DUERP
Conseils et stratégies



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